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Chers abonnés
Dans mon message de mai dernier, je vous informais du lancement de SIMPLE, un mouvement citoyen né de mon voyage à cheval à travers le territoire, et voué à inscrire la simplification au cœur du débat public. Durant les trois mois d’été, avec toute une équipe de volontaires motivés, j’ai sillonné à nouveau le pays, cette fois en train et en voiture, pour recueillir les témoignages de nos concitoyens. J’ai rencontré des artisans en Mayenne, des riziculteurs en Camargue, des bénévoles à Brest, des parents d’enfants handicapés à Orléans, des profs à Nîmes, des agriculteurs dans le Cher, des restaurateurs dans le Var, des élus locaux dans la Creuse, des chefs d’entreprise dans l’Indre, des sans-papiers à Cergy, des maires dans le Nord… Les histoires s’accumulent et se ressemblent. Quelle image de la France, prisonnière des chaînes que nous nous sommes forgées nous-mêmes !
Ma conviction est faite : la simplification n’est pas seulement une affaire de paperasse. C’est un sujet de justice sociale. Les initiés, contribuables dotés d’avocats fiscalistes, grandes entreprises disposant de départements de conformité, collectivités territoriales à même d’embaucher des cabinets d’audit, tirent profit de la complexité. Les autres, les exclus du système, sont condamnés à vivre dans une forme de semi-clandestinité, redoutant à tout moment l’inspection fatidique ou le courrier incriminant. Lacordaire dit bien que « c'est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit ». Mais l’excès de loi réintroduit l’arbitraire.
« la simplification est une question de justice sociale »
C’est aussi un sujet de liberté. Dans Bureaucratie, l’utopie des règles, l’anthropologue David Graeber se demande à quoi servent les grandes garanties constitutionnelles et la défense des libertés fondamentales si nos actions quotidiennes sont constamment médiées par la norme. Tous ceux qui ne se conforment pas scrupuleusement aux injonctions économiques et sociales risquent de « ne pas rentrer dans les cases ». Peut-on encore vivre une vie singulière ?
C’est enfin un sujet de démocratie. Nombre de nos concitoyens, excédés par les absurdités qu’ils subissent au quotidien, rejettent en bloc le pouvoir central. Un Etat qui fait peur aux honnêtes gens est en passe de perdre toute légitimité.
« les lois sont faites pour les hommes, et non les hommes pour les lois »
Avec mon ami Nicolas Gardères, docteur en droit public, nous avons donc conçu une proposition de simplification radicale, baptisée « projet Portalis », du nom du juriste qui élabora le Code civil sous le consulat à partir de l’imbroglio du droit féodal. L’objectif de Jean-Etienne-Marie Portalis était clair : « tout simplifier ». Ses principes, lumineux : « les lois sont faites pour les hommes, et non les hommes pour les lois ». Et sa méthode, implacable : « L’office de la loi est de fixer, par de grandes vues, les maximes générales du droit : d’établir des principes féconds en conséquences, et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître sur chaque matière. »
Je vous propose de découvrir le projet Portalis dans le livre-manifeste que nous publierons le mois prochain, et surtout lors du grand meeting que nous tiendrons à Paris le 15 novembre. L’occasion de parler de simplicité et aussi de liberté dans une France qui n’en a jamais eu autant besoin.
J’espère vous y voir nombreux !
Gaspard Koenig
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